Brevets - Import export

Suivi de procédure, réponse aux éventuelles objections, formalités de délivrance

Dépôt de demande de brevet, y compris notamment la vérification des conditions de formes du dépôt, la préparation de la requête en délivrance, l'accomplissement des formalités de dépôt.

Rédaction de demande de brevet, y compris notamment la prise en compte de l'invention, l'analyse de l'art antérieur, la préparation d'un jeu de revendications, la préparation d'une description détaillée, la préparation de figures annotées suivant les règles en vigueur le cas échéant, la mise en forme du texte et des figures aux normes de l'Office de dépôt le cas échéant.

Nous aurons besoin des informations suivantes pour le dépôt… N.B.: En tant que Conseils en Propriété Industrielle et Mandataires Européens (“European Patent Attorneys“), nous sommes soumis au secret professionnel. Vos informations resteront donc secrètes.

Vous lancez un nouveau produit avec des fonctionnalités inédites? Sécurisez votre marché en vous appropriant les fonctionnalités techniques de votre innovation. Pour cela il faudra déposer un brevet. En effet, déposer un brevet est le seul moyen offert par la loi pour s’approprier une innovation technologique et maintenir les tiers en dehors de votre propriété. La rédaction du texte du brevet doit faire l’objet d’un travail minutieux pour limiter le risque d’objections irrémédiables par l’INPI et éviter le plus possible que des tiers ne contournent le brevet. Il en résulte un brevet de qualité et de très grande valeur tel que ceux qui sont négociés à des millions d’euros. SOTERYAH IP est à votre disposition pour vous conseiller sur les stratégies de protection de vos innovations et les dépôts de brevets en France, en Europe et à l’international.

Les travaux sur écran d’ordinateur, les travaux de précisions – couture, confection, lecture – provoquent une fatigue oculaire prématurée. La ménopause, certains médicaments ou l’âge tout simplement provoquent une raréfaction des larmes. L’air conditionné, la pollution et les pollens irritent souvent les yeux. Fatigue et irritation oculaire provoquent gêne, sécheresse et picotements des yeux. Hydrolarm soulage les picotements dus à la sécheresse oculaire et apaise rapidement la sensation de gêne des yeux fatigués. Hydrolarm apaise et hydrate en toute sécurité les yeux d’adultes comme les yeux d’enfants, porteurs de lentilles ou de lunettes. Si vous avez besoin d’hydratation plusieurs fois par jour, posez quelques gouttes d’Hydrolarm sur la cornée. Le flacon est abondant et Hydrolarm n’a pas d’effet secondaire. Voilà pourquoi tous les yeux fatigués et asséchés aiment Hydrolarm !

Brevets Procurations Dossiers INPI

broyage d'automobile ¬ RBA, fines ¬ unité de flottation ¬ broyage d'aluminium ¬ usines d'incinération ¬ fonderie de non ferreux ¬ plateformes de mâchefer ¬

SMAR® désigne une famille de séparateurs brevetés de métaux amagnétiques (non-ferreux) à protections renforcées. Le brevet consiste à introduire un troisième rouleau dans le séparateur à courants de Foucault afin de régler l’angle d’enroulement de la bande autour de la roue polaire. Cette conception offre de nombreux avantages :- faible temps de séjour des ferreux dans la zone d’induction pour éliminer le risque de brûlure de la bande,- diminution importante des efforts radiaux sur la roue polaire permettant l’emploi de bandes épaisses et d’enveloppes composites minces. La longévité des roulements est aussi accrue,- fonctionnement idéal du racleur débande, positionné en aval du troisième rouleau.

broyage d'automobile ¬ RBA, fines ¬ unité de flottation ¬ broyage d'aluminium ¬ usines d'incinération ¬ fonderie de non ferreux ¬

Nos séries brevetées CMPAF et CHPAF sont des électroaimants circulaires de moyennes et hautes performances équipés de double bobinage concentrique et de 3 pôles. Ils sont recommandés pour la manutention de produits en vrac en grande quantité :- mitrailles légères issues de l’usinage,- mitrailles moyennes provenant du broyage de métaux,- mitrailles lourdes provenant de chutes industrielles ou de cisaillages,- mélanges issus de chutes industrielles, de résidus de fonderie de fonte ou d’acier. Leur robustesse et leur étanchéité les prédestinent aux applications extérieures, en ambiance difficile, telles que :- parc à mitrailles d’aciéries électriques et de convertisseurs,- chargement et déchargement de camions et de wagons chez les recycleurs de métaux et les sidérurgistes,- préparation des enfournements en fonderie.

Matériel de travaux publics - Gravillonneur (brevet cortambert tp)

Comment vous aider à developper en toute conformité votre marque de complement alimentaire et de cosmetique en EU Accompagnement réglementaire produits santé et beauté (Compléments alimentaires/produits frontières/cosmétiques/huiles essentielles) Stratégie réglementaire Choix du statut réglementaire le plus adapté au futur positionnement du produit

Totalement révolutionnaire, élaborés à l'aide d'un nouveau procédé d'extraction de cannabinoïdes, breveté par CIDS. Les eliquides CBD STILLA® affichent des taux de CBD inédits, jusqu'à 3000mg! sans la moindre amertume. Cette innovation technique permet une meilleure assimilation des cannabinoïdes et vous procurent enfin de réels effets! Ce dès 100mg. Une gamme pensée pour démocratiser la vape CBD! Il était important pour nous de proposer à nos partenaires, une gamme pertinente & compétitive. De proposer des liquides au profil aromatique singulier.

UTILISATION : Il remplace avantageusement les frappeurs de rail mécaniques réf. FR-1 pour tous travaux de libération des contraintes internes des longs rails soudés, par vibration mécanisée simultanée des rails de la voie. AVANTAGES : Matériel autonome et très efficace. ( vibrations dans l'axe médian des rails ) Le vibrateur de rail VR2 comprend : - 1 Groupe électrogène essence (ou diésel) 6 KVA 220/380 V ( démontable de l'ensemble du vibrateur ) - 2 Générateurs de Vibrations = 50 Hz - Force vibratoire : 660 Kg avec patins d'appui, élastiques sur le dessus du rail - 1 Armoire de commande électrique étanche avec toutes sécurités - Dimensions du vibrateur = 230 x 120 x 90 cm Poids : - Groupe électrogène (démontable) = 108 Kg - Générateur de vibrations (démontable) = 65 Kg - Chassis = 48 Kg Avance automatique du vibrateur env. 2000 m /Heure OPTIONS : Frappeurs de rails mécaniques ( Réf. FR1 )

Nous avons consacré beaucoup de temps à la recherche et au développement de nos produits. L'extraction des phytocannabinoïdes, CBD/CBG/CBC/CBN est réalisée par un procédé sans solvant ni produits chimique. Breveté par CIDS France, l'appellation STILLA® vous garantit gage de qualité et l'utilisation de cette innovation. Nous utilisons exclusivement des matières nobles issus de processus responsables. Que ce soit pour notre collection Chanvre ou pour notre collection MCT Coco, l'utilisation de cette innovation vous garantit des huiles au spectre complet pour une meilleure assimilation des phytocannabinoïdes et des effets plus importants. CIDS France® vous propose avec sa gamme STILLA® des huiles CBD de grande qualité, parfaitement adaptées à une consommation par voie sublinguale.

Totalement révolutionnaire, élaborés à l'aide d'un nouveau procédé d'extraction de cannabinoïdes, breveté par CIDS. Les eliquides CBD SeedWell® affichent des taux de CBD jusqu'à 300mg sans la moindre amertume. Cette innovation technique permet une meilleure assimilation des cannabinoïdes et vous procurent enfin de réels effets! Ce dès 100mg. Une gamme pensée pour démocratiser la vape CBD! Il était important pour nous de proposer à nos partenaires, une gamme pertinente & compétitive. De proposer des liquides au profil aromatique singulier.

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Classe climatique tropicale +43 0C. Condenseur sans nettoyage. Isolation en polyuréthane écologique injecté Zero ODP 42 kg/m3. Zone de stockage de glace antibactérienne Fonctionnement silencieux avec pompe magnétique. Contrôle électronique Grand espace de stockage de glace Poignée de couvercle ergonomique. Cycle de glace plus court avec système de buses breveté.

Température extérieure +43°C 65% Humidité. Nouveau design pour une répartition uniforme de la température Isolation en polyuréthane écologique injecté Zero ODP 42 kg/m3 Commande numérique avec affichage facile à lire. Ouverture et nettoyage faciles grâce à la porte et à la poignée ergonomiques. Excellente efficacité et consommation d'énergie avec le système de refroidissement breveté 'Icecool' Système de dégivrage au gaz chaud Condensation de récupération de chaleur perdue.

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Diamètre pizza 14 - 30 cm Avec système de démarrage automatique Touch and Go breveté exclusif Rouleau supérieur incliné Idéal pour les pizzas rondes grâce à la présence du balance central Système de transmission à engrenages Épaisseurs sélectionnables sur les deux rouleaux Épaisseurs ajustables de 0 à 5 mm Protection des rouleaux en plexiglas transparent pour une sécurité maximale sans altérer la visibilité Tension spéciale 110V 60Hz disponible

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Le rail anti-bruit POUGET est prévu pour les voies normales, et pour les voies TRAMWAYS. Il permet de réduire considérablement les nuisances sonores du trafic ferroviaire, et de diminuer les coûts liés à l'entretien de la voie. (champignon du rail facilement remplaçable) Rappel : En France, l'Arrêté du 8 novembre 1999 fixe à 60 dB(A) la limite MAXI du bruit des infrastructures ferroviaires pour les logements et bureaux, et à 55 dB(A) pour les hôpitaux. La raison d'être du développement durable est de rapprocher des domaines, économie, social,, environnement, qui ont été abordés trop souvent de façon séparée. COMPOSITION DU RAIL ANTI-BRUIT POUGET Rep. 1 : Le champignon du rail démontable en acier de dureté sélectionnée. Rep. 2 : Les crochets de sécurité fixant le champignon. Rep. 3 : Le coussinet (polyuréthane) amortisseur de bruit et de vibrations. Rep. 4 : Corps du rail (profil UIC-60) AVANTAGES DU RAIL POUGET - Réduction très importante des bruits de circulation - Réduction des coûts d'exploitation, et de maintenance - Augmentation de la disponibilité des voies pour les opérations de maintenance - Importantes économies réalisées lors du renouvellement des rails usés (seul le champignon du rail est à changer, et non TOUT LE RAIL)

Ce produit est conforme à la Directive 2006/42/CE qui prévoit la prévention de la perte de tous les éléments de la pince même en position ouverte. (brevet ELESA). Les deux parties de la pince de serrage sont liées par un joint articulé et offrent un siège pour une vis et un écrou M5 en acier ou acier INOX. Les dimensions spéciales de la pince en permettent l'assemblage sur des profilés de 25 mm. et plus. L'assemblage du panneau dans la pince n'exige d'aucun perçage qui pourrait donner lieu à des fissures dans le panneau. La liaison chimique des paliers surmoulés permet de faire corps avec la pince. La surface gauffrée empêche l'adhérence du palier au panneau dans le temps.