Descriptif

Lorsque vous êtes engagé dans une campagne publicitaire, un film d’entreprise, un projet de télévision ou de cinéma, vous ne pouvez pas vous permettre la moindre incertitude sur les droits. Une grande partie des plans de notre collection est déjà clarifiée et peut être utilisée sans aucun problème. Néanmoins, dans le cas d’une utilisation à des fins commerciales se pose la question des droits à l’image de personnalités ou d’objets protégés. Une clarification des droits à l’image et des autorisations spécifiques se révèlent souvent nécessaires. Le service de Clarification des droits de Framepool se charge d’identifier les ayants-droits et de négocier avec eux les droits pour votre exploitation.

Propriété des oeuvres artistiques et littéraires - protection
  • Clarification des droits
  • droits d'auteur
  • Autorisation des droits